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Marques déposées par CAPRICEL PREVOYANCE
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"ALCEA"
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

"ALCEA"
CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC PREVOYANCE Institutions de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale

Numéro de dépôt :
3175282
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
ORLEANS
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Présentation de la marque "ALCEA"

Déposée le 4 juillet 2002 par CAPRICEL PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « "ALCEA" »

Le déposant est CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC PREVOYANCE Institutions de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale domicilié(e) 303 rue Gabriel Debacq,45770 SARAN - 45770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ARNAUD domicilié(e) 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CAPRICEL PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : MV4 , "ELEXIS"


CAPRICEL PREVOYANCE, IRPELEC PREVOYANCE Institutions de Prévoyance régies par le Code de la Sécurité sociale - 303 rue Gabriel Debacq,45770 SARAN - 45770 - France


Monsieur Marc ARNAUD - 7 rue de Magdebourg,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 4 décembre 2002 - retrait total n°360569 - Publication au BOPI 2002-12-04

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

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